Doubs

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DIREN Franche-Comté : gestion des eaux, 1982-2008
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Il comporte des dossiers sur la gestion des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : aménagement des eaux, 1952-2008
publié le 8 juin 2012 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Il comporte des dossiers sur l’aménagement des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Doubs : annonce des crues, police de l’eau, zone industrielle, 1940-2005
publié le 8 juin 2012 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement du Doubs versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’annonce des crues, police de l’eau, zone (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bougogne-Franche-Comté : ouvrages hydrauliques, 1919-2014
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
 
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : études sur l’eau, 1965-2016
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
 
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : gestion de l’eau, 1965-2016
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs