Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bougogne-Franche-Comté : Natura 2000, 1970-2018
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 625 Ko)
Versement 2639W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine
Sommaire
Réseau Natura 2000
2639W1-42 : installation et développement du réseau, 1985-2016
2639W43-153 : Sites Natura 2000 en Franche-Comté, 1970-2018
Nombre d’articles : 153 boîtes
Métrage linéaire : 11 ml
Dates extrêmes : 1970-2018
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre
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- Répertoire détaillé (format pdf - 652.2 ko - 19/01/2022)