Préservation des espèces animales et végétales

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : permis de réexportation CITES, 2001-20
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
 
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : études naturalistes, 1976-2019
publié le 19 janvier 2022
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
 
Répertoire d’archives détaillé : Admnistration centrale : protection des végétaux, 1888-1983
publié le 4 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : chasse, 1934-1970
publié le 27 octobre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Muséum national d’histoire naturelle, 1760-1932
publié le 21 octobre 2021
Fonds d’archives versées aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention de Washington, protection des espèces, 1971-2008
publié le 17 mai 2017
Fonds de la Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la convention sur le commerce international des espèces de faune et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion de la chasse et de la pêche en eau douce, 1922-2009
publié le 12 mai 2017
Fonds du bureau de la chasse versé aux Archives nationales. Dossiers concernant l’élaboration des textes législatifs et réglementaires, le suivi des fédérations de chasseurs et des fondations (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Protection de la Faune et de la flore sauvages, 1975-2011
publié le 12 mai 2017
Fonds du Bureau de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Dossiers concernant l’élaboration de la réglementation, la connaissance et protection de la flore et de la faune in (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réseau Natura 2000, 1980-2009
publié le 12 mai 2017
Fonds du Bureau des habitats naturels versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la sélection de sites du réseau Natura 2000 ...
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chasse, de la faune et de la flore sauvages : archives du sous-directeur, 1981-2008
publié le 12 mai 2017
Fonds du Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Dossiers concernant les projets de textes législatifs et réglementaires, la protection de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse, 1957-2000
publié le 22 février 2016 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de la protection de la nature versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la chasse.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : flore sauvage (1985-1999), faune sauvage (1895-2008), chasse (1969-2005)
publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction de la nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la flore, faune sauvages, chasse.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réintroduction de l’ours dans les Pyrénées. 1993-2000
publié le 18 mars 2010 (modifié le 15 décembre 2021)
Fonds de la direction de la Nature et Paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réintroduction de l’ours dans les Pyrénées.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : faune, flore, 1973-2005
publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la faune, flore.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chasse : réglementation, fédérations, réserves, plans de chasse, 1940-2004
publié le 18 mars 2010 (modifié le 29 octobre 2020)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la chasse : réglementation, fédérations, réserves, plans de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : convention CITES, 1972-2006
publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse : associations communales de chasse agréées, jachères, espèces, 1938-2001
publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les associations communales de chasse agréées, jachères, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation de la loi 95-101 sur le renforcement de la protection de l’environnement, 1993-1995
publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation de la loi 95-101 sur le renforcement de la protection de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation , réserve chasse, 1930-1988
publié le 18 mars 2010 (modifié le 24 janvier 2022)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation , réserve chasse.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation chasse, lynx, 1946-1991
publié le 18 mars 2010 (modifié le 15 décembre 2021)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation chasse, lynx.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation de la loi 76-629 sur la protection de la nature, 1969-1983
publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation de la loi 76-629 sur la protection de la (...)