Répertoire d’archives détaillé : DDTM Seine-Maritime : remembrement, tourisme, littoral, POS, 1970-1987
Fonds de la direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le remembrement, tourisme, littoral, plans d’occupation des sols.
Répertoire détaillé : DDTM Seine-Maritime : remembrement, tourisme, POS, 1970-1987 (format pdf - 92.2 ko - 15/11/2013)
Versement 4276W
Direction : Départementale des Territoires et de la Mer de Seine-Maritime
Service : Ressources Milieux Territoires
Sommaire
Aménagement du territoire
Art 1-4 : Plans de tourisme pédestre et équestre, remembrements, 1974-1981
Art 5-7 : Littoral, 1970-1979
Art 7-9 : Recensement des points noirs du bruit, 1983-1985
Art 10-37 : Plans d’Occupation des Sols (POS) : élaboration et modification, 1970-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 37
Métrage linéaire : 3.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime (AD76)