Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : POS, PLU, Porté à connaissance, 1981-2003
publié le 4 avril 2016 (modifié le 8 février 2017)
Répertoire détaillé : DDT de l’Ain : POS, PLU ..., 1981-2003 (format pdf - 44 ko - 04/04/2016)
Versement 2004 W
Ministère : Environnement et Cadre de vie
Service : Aménagement durable et prospective
Bureau : Administratif
Sommaire
Art 1-23 : Plans d’occupation des sols (POS), plans locaux d’urbanisme (PLU), Porté à connaissance (PAC)
1981-2003
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain