Répertoire d’archives détaillé : DDE Moselle – marchés de travaux de la subdivision de Sarreguemines effectués pour le compte des communes, 1972-1990
Répertoire détaillé : DDE Moselle – marchés de travaux de la subdivision de Sarreguemines effectués pour le compte des communes, 1972-1990 (format pdf - 118.4 ko - 27/03/2014)
Versement 1829W
Direction : Départementale de l’Équipement de la Moselle
Sommaire
Dossiers de marchés de travaux de la subdivision de SARREGUEMINES effectués pour le compte des communes, 1972-1990
Art 1-14 : Dossiers de marchés de travaux par commune, 1989- 1991
Art 15-58 : Divers travaux par commune : dossiers de marchés de travaux, 1962-1990
Les dossiers sont incomplets : une partie a été envoyée aux communes
Travaux sur factures, affaires diverses, correspondance avec les communes
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1990
Nombre d’articles : 58
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle