Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Zones d’aménagement concerté , zones industrielles …, 1949-1984
publié le 23 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 111.1 ko - 23/01/2014)
Versement 1340W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Service de l’urbanisme et de l’habitat
Sommaire
Art 1-48 : Zones d’aménagement concerté (ZAC), zones industrielles (ZI) et commerciales (ZC), schéma de secteur, aéroports, zone d’aménagement différé (ZAD), plan d’occupation des sols (POS), dossiers divers de permis de construire.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1949-1984
Nombre d’articles : 48
Métrage linéaire : 4.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin