Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - plans d’occupation des sols, 1971-1999
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 96 ko - 07/01/2014)
Versement 2088W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : Procédures
Sommaire
Art 1-65 : Dossiers d’instructions administratives des plans d’occupation des sols (POS)
Élaboration, révisions et modifications des POS
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1999
Nombre d’articles : 65
Métrage linéaire : 9.43 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin