Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1971-1995
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 124.3 ko - 07/01/2014)
Versement 1882W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : Procédures
Sommaire
Art 1-176 : Dossiers de Plan d’Occupation des Sols (POS) - Élaboration, Révision, Modification
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1995
Nombre d’articles : 176
Métrage linéaire : 17.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin