Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des sols, 1949-1965
Fonds d’archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des sols, 1949-1965 (format pdf - 94.5 ko - 07/01/2014)
Versement 1431W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Sommaire
Art 1-42 : Plans d’Occupation des sols (POS)
Dossiers comprenant les études, l’élaboration, les instructions administratives et la correspondance
Certains POS sont révisés ou modifiés
Abréviations :
POS - Plan d’Occupation des Sols
PSU - Plan Sommaire d’Urbanisme
PUD - Plan d’Urbanisme Directeur
PUDC - Plan d’Urbanisme Directeur Complémentaire
PAR - Plan d’Aménagement Rural
POD - Plan Opérationel Directeur
GU - Groupement d’Urbanisme
ZAC - Zone d’Aménagement Concerté
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1949-1985
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 4.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin