Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin Plans d’urbanisme, 1948-1969
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 133 ko - 07/01/2014)
Versement 709W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : SUH/Atelier d’urbanisme
Sommaire
Art 1-168 : Plans d’urbanisme de différentes communes du département
Dossiers comprenant l’instruction administrative, les diverses études et les différentes annexes aux études.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1948-1969
Nombre d’articles : 168
Métrage linéaire : 16.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin