Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Urbanisme de Détail, règlement d’Urbanisme Groupement d’Urbanisme …, 1947-1987
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 96.2 ko - 07/01/2014)
Versement 2111W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : Atelier d’urbanisme
Sommaire
Art 1-42 : Dossiers de Plan d’Urbanisme de Détail (PUD), de règlement d’Urbanisme (RU), de Groupement d’Urbanisme (GU), de Plan d’Occupation des Sols (POS), de Programme de Modernisation et d’Equipement (PME)
Dossiers comprenant la constitution du groupe de travail, les comptes-rendus des réunions, les documents graphiques et les plans, les correspondances, les services consultés et les documents approuvés
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-1987
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 5.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin