Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Occupation des Sols, Plan Sommaire d’Urbanisme …, 1946-1985
Fonds d’archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Occupation des Sols, Plan Sommaire d’Urbanisme …, 1946-1985 (format pdf - 93.3 ko - 07/01/2014)
Versement 1450W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : SUH/Chef du SUH
Sommaire
Art 1-34 : Dossiers de Plan d’Occupation des Sols (POS),Plan Sommaire d’Urbanisme (PSU), de Plan d’Urbanisme Directeur (PUD),Groupement d’Urbanisme (GU), Zone d’Aménagement Différé (ZAD), de Zone Industrielle (ZI) et de Plan d’Aménagement Rural (PAR).
Ces dossiers comprennent l’instruction administrative, l’élaboration, la consultation de services, l’enquête publique et l’approbation
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1946-1985
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin