Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Permis de construire, 1990
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Colmar.
Versement 2227W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Direction des Subdivisions
Bureau : Subdivision de Colmar Est
Sommaire
Art 1-3 : Permis de construire (PC) de l’année 1990
Communes de GRIESBACH-AU-VAL, LABAROCHE, KAYSERSBERG, ORBEY
Échantillon représentatif de 10 % de l’année de recensement de la population 1990
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1990-1990
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
2227W 1
Permis de construire de 1990 - Échantillon représentatif
GRIESBACH-AU-VAL
Construction d’un club house n° P5218
FURTH Daniel, Adjonction d’un garage, n° P5222
KAYSERSBERG
MARTIN Louis, agrandissement d’une maison, n° P5249
STE KAYSERSBERG SA, construction d’une station d’épuration, n° P5256
SPINDLER Thierry, construction d’une maison, n° P5280
STE KAYSERSBERG SA, construction d’un bâtiment industriel, n° P5292
1990
2227W 2
Permis de construire de 1990 - Echantillon représentatif
LABAROCHE
SCI LA VIE NOUVELLE, construction de 9 maisons, n° P5317
HOARAU Gilles, construction d’une maison, n° P5324
BALTHAZARD Fernande, extension d’un hôtel restaurant, n° P5326
GIRARD François, construction d’un atelier de mécanique, n° P5331
ORBEY
Commune, construction d’un presbytère, n° P5518
Commune, Centre de ski BLANCRUPT, extension d’un bâtiment, n° P5529
TRADIM SARL, Lotissement le Faing, construction de 3 immeubles,
n° P5534
1990
2227W 3
Permis de construire de 1990 - Échantillon représentatif
ORBEY
SANFILIPPO Catherine, Construction d’un gîte et tables d’hôtes,
n° P5454
STEINER Nicolas, Construction d’un atelier, n° P5480
SCI BLAISE, Rénovation d’un Presbytère, n° P5496
WALBACH
SPIESS Michel, Construction d’une maison, n° P5184
1990