Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : lotissements sur les communes de la région de Pontoise, 1970-1984

publié le 28 mars 2014 (modifié le 10 avril 2019)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales

Répertoire détaillé : DDE du Val-d’Oise : lotissements sur les communes de la région de Pontoise, 1970-1984 (format pdf - 140.9 ko - 28/03/2014)

Versement 9997W

Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1-81 : dossiers de lotissements sur les communes de la région de Pontoise .

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1984
Nombre d’articles : 81
Métrage linéaire : 8.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise