Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : POS, permis de construire, habitat insalubre, 1945-1990

publié le 7 janvier 2014 (modifié le 15 décembre 2017)

Répertoire détaillé : DDE du Nord : POS, permis de construire, habitat insalubre, 1945-1990 (format pdf - 173.1 ko - 07/01/2014)

Versement 1721W

Direction : Départementale de l’Équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1-131 : Service Environnement et Urbanisme : Dossiers de Plan d’Occupation des Sols (POS) (1969-1988)
Art 132-165 : Arrondissement de Lille : Dossiers de permis de construire jugés intéressants (1976)
Art 133-174 : Subdivision d’Hazebrouck : Dossiers de permis de construire jugés intéressants (1981-1984)
Art 175 : Arrondissement de Dunkerque : Dossiers de permis de démolir (1990)
Art 176-181 : Service Suivi des Organismes et Gestion du Logement (SOGL) : Résorption d’habitations insalubres à QUIEVRECHAIN
Affaire GUILLEMET
Participation des employeurs à l’effort de construction au titre du 1%
(1945-1981)

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1945-1990
Nombre d’articles : 181
Métrage linéaire : 18.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)