Répertoire détaillé : DDE du Nord : permis de construire, habitat insalubre …, 1824-2003 (format pdf - 334.8 ko - 17/03/2014)

Versement 2267W

Direction : départementale de l’équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Subdivisions
Art 1-2 : ARMENTIERES (Arrondissement de LILLE) : Pièces comptables
Art 3-5 : BAILLEUL-MERVILLE (Arrondissement de DUNKERQUE) : Pièces comptables
Art 6-12 : HAUBOURDIN - LA BASSEE - LOMME (Arrondissement de LILLE) : Pièces comptables et dommages de guerre
Art 13 : SAINT-AMAND-LES-EAUX (Arrondissement de VALENCIENNES) : Plans anciens d’alignement
Arrondissements
Art 14-16 : DOUAI - Cellule Affaires Générales : Plans anciens d’alignement
Art 17-33 : DUNKERQUE - Pôle Application du Droit des Sols Flandre-Lys à HAZEBROUCK : Lotissements avec Règlement National d’Urbanisme de CAESTRE, STEENVOORDE, STRAZEELE
Art 34 : LILLE Nivellement Général de la France
Art 35-154 : LILLE : Autorisations de lotissement
Art 155-170 : LILLE - Cellule Urbanisme Réglementaire Sécurité Accessibilité : Permis de construire et de démolir
Art 170-209 : LILLE - Cellule Urbanisme Réglementaire Sécurité Accessibilité : Permis de construire de compétence État
Services direction départementale de équipementière Nord
Art 210-216 : Service Général Infrastructures : Dossiers concernant le SIAN (Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord), le SIDEN (Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Nord), la Commission Météorologique Départementale et les wateringues, rapports d’activité du service Contrôle d’Énergie Électrique
Art 217-223 : Service Logement Habitat - Cellule Parc Privé - Rapports de fin d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH.) – Bilans Commission Départementale d’Amélioration de l’Habitat (CDAH) : Dossiers de subvention ANAH (Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat) du secteur sauvegardé de LILLE
Art 233-235 : Service Suivi des Organismes et Gestion du Logemen tAide à la pierre, financement 1/9ème, dossiers de financement logements, divers organismes
Art 236-243 : Service des Constructions et Équipements Publics - Cellule Équipement Sanitaire et Social Maternité de MARCQ-EN-BAROEUL, plateau technique, conduite d’opération
Art 244-246 : Service Aménagement Urbanisme - Cellule Application du Droit des Sols État Porter à connaissance (PAC), Modalités d’Application des Règles Nationales d’Urbanisme (MARNU)
Services Direction régionale de l’équipement Nord-Pas-de-Calais
Art 247- 251 : - Service Gestion Procédures - Cellule Procédures de Financement Dossiers GIRZOM (Groupement d’Intérêt Régional des Zones Minières) Conventions multipartites Équipement socio-cultuel Équipement social Environnement requalification Voirie Réseaux Divers
Art 252-254 : Service Gestion Procédures - Cellule Gestion Transports Terrestres : Dossiers d’entreprises de transports routiers de voyageurs ou de marchandises de plus de 50 camions

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1824-2003
Nombre d’articles : 254
Métrage linéaire : 25.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)