Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, 1977-1990
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Nord versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d’urbanisme.
Répertoire détaillé : DDE du Nord : permis de construire, certificats d’urbanisme, 1977-1990 (format pdf - 312.7 ko - 17/03/2014)
Versement 1819W
Direction : départementale de l’équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-97 : Subdivision de LE QUESNOY : Permis de construire de compétence État (1984-1990)
Art 98-125 : Subdivision de LE QUESNOY : Certificats d’urbanisme de compétence État (1977-1990)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1977-1990
Nombre d’articles : 125
Métrage linéaire : 12.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)