Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : lotissements défectueux, 1924-1982
publié le 28 mars 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE des Hauts-de-Seine versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 97.2 ko - 28/03/2014)
Versement 1032W
Direction : Départementale de l’Équipement des hauts-de-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Urbanisme
Sommaire
Art 1-11 : Autorisations de Lotir, lotissements défectueux, affaires générales pour les communes de BAGNEUX, BOURG-LA-REINE, FONTENAY-AUX-ROSES, ISSY-LES-MOULINEAUX, MONTROUGE et VANVES
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1924-1982
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine