Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Zones d’Aménagement Concerté, 1969-1994
publié le 23 janvier 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hautes-de-Seine versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 74.2 ko - 23/01/2014)
Versement 1629W
Direction : Départementale de l’Équipement des Hauts-De-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Urbanisme
Sommaire
Art 1-2 : Dossiers de Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) sur diverses communes du Nord des Hauts-de-Seine. Modification de Plan d’Aménagement de Zone (PAZ) Dossiers de création et de réalisations. Dossiers administratifs et correspondances.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1969-1994
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine