Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : zones d’aménagement concerté (ZAC), 1970-1993
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Hautes-de-Seine versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 91.1 ko - 23/01/2014)
Versement 1545W
Direction : Départementale de l’Équipement des Hauts-De-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Subdivision des zones d’aménagement concerté
Sommaire
Art 1-64 : dossiers de zones d’aménagement concerté sur diverses communes du nord des Hauts-de-Seine - modification de PAZ - réalisations - acquisitions - démolitions créations - dossiers administratifs - correspondances administratives
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1993
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 6.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine