Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Savoie : Plans d’Occupation des sols (POS), 1954-1991
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de la Savoie versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 92.5 ko - 07/01/2014)
Versement 1465W
Direction : Départementale de l’Équipement de Savoie
Service : Habitat
Bureau : Études de l’habitat
Sommaire
Art 1-42 : Plans d’Occupation des sols (POS)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1954-1991
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 5.06 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Savoie