Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Indre : collèges, POS, 1886-1994
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 9 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Indre : collèges, POS, 1886-1994 (format pdf - 101.6 ko - 07/01/2014)
Versement 1448W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Indre
Service : Connaissance aménagement des territoires
Bureau : SCAT/atelier connaissance des territoires et planification Nord
Date : 28/12/2007
Sommaire
Art 1-7 : Programme entretien collèges et lycées
Art 8-9 : Élections (CAP) et notations AT
Art 10-70 : Plans d’Occupations des Sols (POS)
Art 71 : Programme entretien collège COLBERT
Communicabilité : voir code du patrimoine
Dates extrêmes : 1886-1994
Nombre d’articles : 71
Métrage linéaire : 7.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Indre