Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1973-1998
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 87.6 ko - 16/05/2017)
Versement 1134W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-40 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1973-1998
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain