Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’Occupation des Sols, 1969-1996
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 86.8 ko - 15/01/2014)
Versement 1081W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-23 : Plans d’Occupation des Sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1969-1996
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain