Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1980-1993
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 16 mai 2017)
Versement 708W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-9 : Plans d’occupation des sols sur les communes de Jayat Malafretaz Montrevel-en-Bresse Sainte-Olive Montluel Dompierre-sur-Veyle Crottet Meillonnas Fareins Toussieux Chaleins Saint-Rémy Saint-Didier-de-Formans Monthieux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1980-1993
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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- Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols, 1980-1993 (format pdf - 80.1 ko - 16/05/2017)