Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols , 1972-1993

publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)

Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales

Répertoire d’archives (format pdf - 91.9 ko - 16/05/2017)

Versement 699W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est

Sommaire
Art 1-2 : Plans d’occupation des sols de Lagnieu.
Art 3-7 : Plans d’occupation des sols du district urbain de Oyonnax.
Art 8-11 : Plans d’occupation des sols de Hauteville-Lompnes.
Art 12-13 : Plans d’occupation des sols de Ceyzérieu.
Art 14-15 : Plans d’occupation des sols de Challex.
Art 16-17 : Plans d’occupation des sols de Vesancy.
Art 18-19 : Plans d’occupation des sols de Jujurieux.
Art 20-21 : Plans d’occupation des sols de Peron.
Art 22-23 : Plans d’occupation des sols de Ambérieu-en-Bugey.
Art 24 : Plans d’occupation des sols de Samognat.
Art 25-26 : Plans d’occupation des sols de Grilly.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1993
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain