Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : plans d’occupation des sols, zone d’aménagement différés, zone d’environnement protégé, zone d’aménagement concerté, .., 1968-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 84.1 ko - 15/01/2014)
Versement 650W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est
Sommaire
Art 1-9 : Dossiers d’études : plans d’occupation des sols, zone d’aménagement différés, zone d’environnement protégé, zone artisanale, zone d’aménagement concerté, zone d’intervention foncière, aménagement urbain, migration des batraciens.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1968-1992
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain