Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’AIN : Plans d’occupation des sol, 1975-1992
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 81.7 ko - 15/01/2014)
Versement 636W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Neuville-sur-Ain, Montagnat, Treffort-Cuisiat.
Art 2 : Montagnat.
Art 3 : Trévoux.
Art 4 : Trévoux, Mogneneins.
Art 5 : Certines, Priay, Grièges, Péronnas.
Art 6 : Reyrieux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1975-1992
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain