Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols Chatillon-la-Palud, Meximieux, 1983-1992
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Versement 629W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Chatillon-la-Palud.
Art 2-3 : Plan d’occupation des sols de Meximieux.
629W 1
Chatillon-la-Palud : élaboration du POS, procédures maire, préfet, compte rendu, correspondances, dossier arrêt, approbation modification.
1983
1992
629W 2
Meximieux : révision du POS procédure maire
1987
1992
629W 3
Meximieux : révision du POS procédure préfet, compte rendu, correspondance, mise à jour.
1983
1992
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1992
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain