Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plans d’occupation des sols Saint-Eloi, Saint-Maurice-de-Gourdans, 1984-1991
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Versement 572W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Saint-Eloi.
Art 2 : Plan d’occupation des sols de Saint-Maurice-de-Gourdans.
572W 1
Saint-Eloi : carte conventionné 1987, élaboration POS, procédures maire, préfet compte rendu dossier publié, arrêté approuvé.
1984
1990
572W 2
Saint-Maurice-de-Gourdans : élaboration procédure maire, compte rendu, correspondance, dossier publié, arrêté approuvé.
1984
1990
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1991
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain