Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Plan d’occupation des sols de Saint-Rémy, Etrez, 1990-1993
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 février 2017)
Versement 709W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Saint-Rémy, Etrez
709W 1
SAINT-REMY : Modification POS 1993. ETREZ : Groupement d’urbanisme (GU) BRESSE REYSSOUZE 1990 à 1993 - Modifications
1990-1993
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1990-1993
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain