Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : constructions publiques, 1991-1993
publié le 2 avril 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : constructions publiques, 1991-1993 (format pdf - 78.9 ko - 02/04/2014)
Versement
707W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Assistance aux collectivités locales
Bureau : Constructions publiques
Sommaire
Art 1 : Élément du programme de la construction de la future subdivision de la Cotière.
Art 2-5 : Certines construction d’une salle d’animation.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1993
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain