Répertoire d’archives détaillé : DDE De l’Ain : Dossiers de travaux des regroupements de communes, 1969-2003
publié le 26 mars 2014 (modifié le 15 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE De l’Ain : Dossiers de travaux des regroupements de communes, 1969-2003 (format pdf - 84.2 ko - 26/03/2014)
Versement 1047W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Subdivision d’Oyonnax
Sommaire
Art 1-11 : Dossiers de travaux des regroupements de communes : District urbain d’Oyonnax, Communauté de communes d’Oyonnax, Communauté de Communes des Monts-du-Berthiand.
Dates extrêmes : 1969-2003
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain