Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux des regroupements de communes, 1974-2003
publié le 26 mars 2014 (modifié le 15 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux des regroupements de communes, 1974-2003 (format pdf - 86.1 ko - 26/03/2014)
Versement 1032W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Subdivision de Bourg-En-Bresse
Sommaire
Art 1-8 : Dossiers de travaux des regroupements de communes : Ile chambod, Bourg-en-Bresse, Ceyzeriat la vallière, Hautecourt-Romanèche, Montcet Montracol, Peronnas, Pont d’Ain, Priay.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1974-2003
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain