Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux communaux et intercommunaux, sur routes départementales, 1981-2002
publié le 26 mars 2014 (modifié le 15 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux communaux et intercommunaux, sur routes départementales, 1981-2002 (format pdf - 88.8 ko - 26/03/2014)
Versement 990W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Pont-De-Vaux
Sommaire
Art 1-17 : Divers travaux communaux et intercommunaux.
Art 17 : Travaux sur routes départementales.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1981-2002
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain