Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux pour communes (urbanisme), 1953-1989 (format pdf - 91 ko - 24/01/2014)

Versement 170W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Administration générale
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1 : Communes de Abergement-Clémencia à Amberieux-en-Dombes.
Art 2 : Communes de Arbignieu à Artemare.
Art 3 : Communes de Asniere-sur-Saone à Attignat.
Art 4 : Communes de Bage-la-Ville à Balan.
Art 5 : Communes de Baneins à Beligneux.
Art 6 : Communes de Bellegarde-sur-Valserine à Beny.
Art 7 : Communes de Bereyziat à Beynost.
Art 8 : Communes de Birieux à Blyes.
Art 9 : Communes de Biziat à Bouligneux.
Art 10 : Commune de Bourg-en-Bresse.
Affaires communales chaque dossier classé par ordre alphabétique des communes, peut comprendre, arrêtés municipaux, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, décision de travaux, entretien de voirie, entretien et extension du réseau d’assainissement, location de parcelles agricoles ou logements communaux, décisions de subventions, demandes de subventions, emprunts, assurances, fixation des tarifs, location des équipements communaux, restaurant et ramassage scolaire, crèche et halte garderie, raccordement aux réseaux d’eau et d’assainissement, concession au cimetière, attribution de secours, coupe de bois, extrait de registre des délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale, acte d’engagement de marché, devis, baux de location.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1953-1989
Nombre d’articles : 1.00
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain