Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Zone d’aménagement concerté, Zone industrielle, Zone d’activités, 1970-2001
publié le 26 mars 2014 (modifié le 15 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE Ain : Zone d’aménagement concerté, Zone industrielle, Zone d’activités, 1970-2001 (format pdf - 81.3 ko - 26/03/2014)
Versement 937W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Trevoux
Sommaire
Art 1-9 : Travaux réalisés par la SEDA, ZAC, ZI, ZA.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes :1970-2001
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain