Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux des Syndicats intercommunaux et communautés de communes (eau), 1974-2003
publié le 26 mars 2014 (modifié le 15 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE Ain : Travaux des Syndicats intercommunaux et communautés de communes (eau), 1974-2003 (format pdf - 84.6 ko - 26/03/2014)
Versement 942W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Trevoux
Sommaire
Art 1-8 : Travaux des Syndicats intercommunaux et communautés de communes de la subdivision de Trévoux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1974-2003
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain