Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux des regroupements de communes de la Subdivision de Belley-Culoz, 1960-2002

publié le 26 mars 2014 (modifié le 15 février 2017)

Répertoire détaillé : DDE Ain : Travaux des regroupements de communes de la Subdivision de Belley-Culoz, 1960-2002 (format pdf - 88.1 ko - 26/03/2014)

Versement 924W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Belley-Culoz

Sommaire
Art 1-9 : Travaux des regroupements de communes de la Subdivision de Belley-Culoz : Syndicat des Eaux d’Andert-Condon-Pugieu, District de Belley-Bas-Bugey, Communauté de communes Belley-Bas-Bugey, District du Valromey, SIVOM du Bas-Bugey, District Gland-Rhône. Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Furans et de l’Arêne. Syndicat Intercommunal pour la mise en valeur du Grand-Colombier. Syndicat Intercommunal du Contrat de Pays de Seyssel.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1960-2002
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain