Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux des Syndicats de la subdivision de Thoissey (eau, assainissement), 1957-2003
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 89.1 ko - 13/01/2014)
Versement 896W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Subdivision
Bureau : Thoissey
Sommaire
Art 1-8 : Travaux des Syndicats de la subdivision de Thoissey : SIAE de la Basse-Veyle, Syndicat intercommunal du plan d’eau de Cormoranche-sur-Saône et Grièges, Syndicat des eaux de Montmerle et des environs, Association intercommunale Val-de-Saône 01, Communauté de Communes du canton de Pont-de-Vaux, Communauté de Communes Francheleins, Communauté de Communes et District Montmerle-3-Rivières, SIVU, Communauté de Communes Val-de-Saône Chalaronne, SMIDOM de Thoissey
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1957-2003
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain