Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Transfert de la DDE dans les locaux du Couvent de la Visitation , 1991-1997
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 77 ko - 14/04/2014)
Versement 1263W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Assistance aux collectivités locales
Bureau : Constructions publiques
Sommaire
Art 1-6 : Transfert des Services de la DDE 01 dans les locaux du Couvent de la Visitation Bourg-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1991-1997
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain