Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Révision du Plan d’occupation des sols d’Etrez, 1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
Versement 1466W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Unité : territoriale Nord-Ouest
Sommaire
Art 1 : Révision du Plan d’occupation des sols d’Etrez
1466W 1
ETREZ : révision POS Dossiers Schéma Directeur assainissement
1999
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1999-1999
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain