Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1992-2000
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 82.8 ko - 15/01/2014)
Versement 1506W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Chatillon-sur-Chalaronne, Polliat.
Art 2-5 : Polliat.
Art 6-10 : Meillonnas.
Art 11-13 : La-Boisse.
Art 14-16 : Pont-de-Vaux.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1992-2000
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain