Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols , 1984-1999
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 82.4 ko - 15/01/2014)
Versement 1478W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-5 : Plans d’occupation des sols de Saint-Maurice-de-Beynost.
Art 6 : Plans d’occupation des sols des communes de Saint-Martin-du-Mont, Attignat, Perrex.
Art 7-8 : Plans d’occupation des sols de Saint-Martin-du-Mont.
Art 6 : Carte communale de Chavannes-sur-Suran.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes :1984-1999
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain