Versement 958W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest

Sommaire
Art 1 : Plan d’occupation des sols de Montcet.
Art 2 : Plan d’occupation des sols, cartes communales de Saint-Nizier-Le Desert.
Art 3 : Plan d’occupation des sols, cartes communales de Saint-Nizier-Le Desert, Chavannes-sur-Suran, Simandre, Villeneuve.
Art 4 : cartes communales de Pirajoux, Villereversure, Crans, Bereyziat, Beaupont.
Art 5 : cartes communales de Le Montellier, Bage-Le Chatel, Chaveyriat, Relevant, Marsonnas.
Art 6 : Plan d’occupation des sols de Beauregard.
Art 7-8 : Plan d’occupation des sols, de Mionnay.
Art 9-10 : Plan d’occupation des sols, cartes communales de Confrançon.
Art 11 : Plan d’occupation des sols de Replonges.
Art 12 : Plan d’occupation des sols de Replonges, cartes communales de Gorrevod, Lapeyrouse, Ramasse, Verjon.
Art 13-14 : Plan d’occupation des sols de Guereins.
Art 15 : Plan d’occupation des sols, cartes communales de Biziat.
Art 16-18 : Plan d’occupation des sols de Saint-Denis-Les Bourg.
Art 19-20 : Plan d’occupation des sols de Beligneux.
Art 21 : Plan d’occupation des sols de Sainte-Croix, cartes communales de Saint-Etienne-sur-Reyssouze, Saint-Jean-sur-Reyssouze, Saint-Sulpice, Saint-Trivier-de-Courtes.
Art 22 : Cartes légendées de Arbigny à La ChapelLe du-Chatelard.
Art 23 : Cartes légendées de Chatenay à Francheleins.
Art 24 : Cartes légendées de Garnerans à Pont-de-Vaux.
Art 25 : Cartes légendées de Relevant à Villette-sur-Ain. Art 26-27 : Plan d’occupation des sols, cartes communales de Charnoz.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1972-1995
Métrage linéaire : 2.70 ml
Nombre d’articles : 27
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain