Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1977-1982
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé (format pdf - 81.1 ko - 14/01/2014)
Versement 563W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Buellas.
Art 2 : Montracol.
Art 3 : Saint-Paul-de-Varax.
Art 4 : Saint-Rémy.
Art 5 : Saint-Trivier-sur-Moignans.
Art 6 : Bourg-en-Bresse.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1982
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain