Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Dompierre-sur-Veyle, 1971-1976
publié le 14 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Versement 560W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1 : Plans d’occupation des sols Dompierre-sur-Veyle
560W 1
DOMPIERRE-SUR-VEYLE : élaboration POS
1971-1976
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1976
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain