Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1973-1980
publié le 8 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 75.9 ko - 08/01/2014)
Versement 557W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Plans d’occupation des sols des communes de :
Art 1 : Reyrieux.
Art 2 : Journans.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1973-1980
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain