Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1971-1989
publié le 6 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
Répertoire détaillé : Répertoire détaillé (format pdf - 82.4 ko - 06/01/2014)
Versement 488W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Aménagement et urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Ouest
Sommaire
Art 1-12 : Plans d’occupation des sols
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1989
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain